Editeur et propriétaire du site

L’association située au 5 rue de l’arc de triomphe 75017 Paris, est le propriétaire du site « ateliersdeletoile.org ».

 Directrice : L de MARLIAVE

Siret : 478 110 125 00018. 

 

 Conditions générales d’utilisation

L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement professionnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de l’association des ateliers de l’étoile et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. 

 

Législation française Droit d'accès au fichier informatisé

En conformité avec la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur, ayant déposé des informations sur ce site, a le droit d’y accéder, de les modifier ou de les supprimer. Les marques déposées : La marque "  ateliersdeletoile.org " et toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.